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Progiciel QSE de management et pilotage d'organisation
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Connexion utilisateurPROGICIEL QSE DE MANAGEMENT. Outil de gestion transversale, d'organisation et d'amélioration du pilotage d'entreprise.

Conditions générales de ventes


  1. OBJET
  2. DESCRIPTION DU LOGICIEL
  3. PÉRIMETRE DE LA LICENCE  4. PRE-REQUIS TECHNIQUES
  5. FACTURATION ET PAIEMENT
  6. OBLIGATIONS D'ARMONIA
  7. OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR
  8. COMPTE ET MOT DE PASSE
  9. LIMITES DES DROITS D'UTILISATION
  10. DUREE ET RESILIATION
  11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
  12. RESPONSABILITÉ 
  13. GARANTIES
  14. MAINTENANCE 
  15. NON RECRUTEMENT DU PERSONNEL
  16. CONFIDENTIALITE
  17. DONNÉES PERSONNELLES 
  18. FORCE MAJEURE
  19. CESSION
  20. STIPULATIONS DIVERSES
  21. DIVERS
  22. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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