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Connexion utilisateurPROGICIEL QSE DE MANAGEMENT. Outil de gestion transversale, d'organisation et d'amélioration du pilotage d'entreprise.

Conditions générales de ventes

CGV complet PDF
Plaquette PDF

1. OBJET
2. DESCRIPTION DU LOGICIEL
3. PÉRIMETRE DE LA LICENCE 4. PRE-REQUIS TECHNIQUES
5. FACTURATION ET PAIEMENT
6. OBLIGATIONS D'ARMONIA
7. OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR
8. COMPTE ET MOT DE PASSE
9. LIMITES DES DROITS D'UTILISATION
10. DUREE ET RESILIATION
11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
12. RESPONSABILITÉ
13. GARANTIES
14. MAINTENANCE
15. NON RECRUTEMENT DU PERSONNEL
16. CONFIDENTIALITE
17. DONNÉES PERSONNELLES
18. FORCE MAJEURE
19. CESSION
20. STIPULATIONS DIVERSES
21. DIVERS
22. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION